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Site édité par l’Association ATDL
7 Rue Marc Chagall
77400 Saint-Thibault-des-Vignes

Directeur de la publication : Monsieur Serge YEKKACHE

L’accès ou l’exploitation de ce site vaut acceptation des présentes dispositions (ci-après dénommées Les Conditions)

Le présent site et les informations, noms, images, photographies, logos et icônes relatifs à, ou en rapport avec, l’Association ATDL ou leurs produits et services (ci-après dénommés « les informations ») sont proposés « tels quels » et « en fonction des disponibilités ». L’Association ATDL ne déclare ni ne garantit de quelque manière que ce soit, explicitement ou implicitement, que le site répond notamment à un besoin particulier, qu’il soit commercialisable, qu’il soit exact, fiable ou complet. En outre, l’Association ATDL décline toute responsabilité si le site ou le serveur qui le rend accessible était pourvu d’un virus.

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Liens

Le présent Site pourrait contenir des liens ou des références à d’autres sites web. Internet étant géré de façon indépendante à travers des milliers de sites dans le monde, les informations auxquelles l’utilisateur a accès peuvent avoir une origine extérieure au présent site et échapper par conséquent à tout contrôle de l’Association ATDL. Par conséquent, l’Association ATDL n’aura aucune obligation ni aucune responsabilité concernant les contenus disponibles et accessibles sur le Site, par l’intermédiaire du Site ou en dehors du Site. L’utilisateur s’engage à ne pas modifier, intégrer ni remplacer, en tout ou en partie, les informations présentées par l’Association ATDL sur le présent Site. Protection de la propriété intellectuelle Les informations présentées sur le présent Site y compris, de façon non limitative, les textes informatifs, les photographies, les illustrations, les maquettes et tout autre type de matériel graphique, de noms, de logos, de marques de fabrique et autres marques, sont la propriété de l’Association ATDL ou de ses concédants et sont protégés par les lois relatives aux droits d’auteur, aux marques ainsi que par toute autre loi relative à la propriété intellectuelle. Lesdits contenus ne pourront être affichés et imprimés que pour l’usage personnel et non commercial de l’utilisateur. L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, retransmettre, distribuer, diffuser, vendre, publier, diffuser par les ondes ou faire circuler tout élément du site de façon à le rendre accessible à des tiers sans l’accord écrit préalable de l’Association ATDL. Aucune des présentes dispositions ne pourra être interprétée, de façon implicite ou autre, comme conférant une licence ou tous droits de propriété intellectuelle, quels qu’ils soient, sur lesdites informations, les dites données, les dits produits ou les dits services, appartenant à l’Association ATDL ou à des tiers.

Remarques et communications

Les informations transmises « au site » (par courrier, courrier électronique ou par tout autre moyen) ne pourront être considérées comme confidentielles.

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L’Association ATDL sera heureuse de recevoir les remarques des utilisateurs sur le site ainsi que sur ses produits, mais il est bien entendu qu’elle ne sollicite aucune suggestion, aucune idée ni aucun matériel relatif au développement, à la conception, à la fabrication ou au marketing des dits produits.

Législation

Applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions seront régies interprétées et appliquées selon la loi française, sauf indication contraire affichée sur le site. Tout litige résultant de l’interprétation et de l’application des dites Conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux de Meaux, sauf indication contraire affichée sur le site.

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